Mentions légales

Présentation du site https://www.DestockMeuble.fr

Le contenu du site est la propriété du Groupe Berthod.
Le nom de domaine www.destockmeuble.fr est la propriété de Camille BERTHOD.

Les informations et visuels communiqués sur le site sont fournis à titre indicatif, ils sont non contractuels. Ils peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.

SAS LMS au capital de 499 014€  –  RCS Annecy 339 268 554 – APE 4759 B
SIRET : 33962855400018
76 Rte des creuses 74960 ANNECY
Téléphone : 04 50 69 37 64

Hébergement

site hébergé sur un serveur OVH 
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Pour contacter le webmaster

Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez : Jérémie Buissart à l’adresse webmarketing@groupeberthod.fr

Respect de la législation

Les informations fournies sur www.destockmeuble.fr le sont à titre informatif. Nous ne saurions garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

L’enseigne peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.destockmeuble.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Eco-Mobilier

La société LMS est enregistrée au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR016602. Ce numéro garantit que la société, en adhérant à Éco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L541–10–6 du Code de l’Environnement.

Liens hypertextes

Cookies

Le site www.destockmeuble.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. En conséquence, elles ne pourront en aucun cas être tenu pour responsables du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Lors de votre visite sur ce site, nous souhaitons implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier, mais enregistre les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de votre prochaine visite. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » dans votre ordinateur en configurant votre navigateur. Ci-dessous, veuillez trouver les procédures à suivre pour les principaux navigateurs :

Pour Firefox, allez dans :

• Outils
• Options
• Vie privée
• Cookies
• Afficher les cookies. Dès lors :

• soit effacer tous les cookies,
• soit effacer le cookie.

Pour Internet Explorer, vous allez dans :

• Outils
• Options internet
• Supprimer les cookies

Comment refuser l’utilisation de Cookies en utilisant des liens de désactivation spécifiques 

Si vous ne souhaitez pas que notre Site enregistre des Cookies dans votre navigateur à des fins de mesure d’audience, de ciblage publicitaire ou ceux permettant l’interaction avec les réseaux sociaux, vous pouvez cliquer sur les liens de désactivation suivants.  

Cookies de mesure d’audience :
Ces Cookies permettent de mesurer le trafic ou l’audience, associé à notre Site internet, aux pages visitées et aux interactions réalisées sur le Site lors de votre visite. Les désactiver empêche donc toute collecte d’informations relatives à votre navigation sur notre Site et donc la proposition de contenus éditoriaux adaptés en fonction de votre navigation.

• Google Analytics / www.google.com / Lien de désactivation
• Cookies permettant de tracer les performances et la navigation de nos internautes

 

Protection des données

En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que :

• le directeur de la publication du site est Camille Berthod

Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant destinées à répondre à vos demandes d’informations et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu’à profiter des services offerts par ce site. Ces données sont destinées à des fins d’analyses, d’enquêtes et d’opérations commerciales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679, vous disposez du droit de nous demander l’accès, la rectification ou l’effacement de vos données à caractère personnel, ainsi que de limiter le traitement de ces dernières et de vous opposer à leur traitement. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL https://www.cnil.fr/. Afin d’exercer vos droits, vous pouvez nous adresser un e-mail à contac@destockmeuble.fr.
Aucune de vos données personnelles n’est vendue ni échangée.

Conception et réalisation du site

Développement : Flycloud France – Jérémie Asaro
Conception & Design : Groupe Berthod

Loi applicable

L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez d’être lié par les termes des conditions générales suivantes soumises au droit français et relevant de la compétence des tribunaux français.

Suggested text: Visitor comments may be checked through an automated spam detection service.